Outils Charger un questionnaire non terminé Finir plus tard défaut Attention : l’exécution de JavaScript est désactivée dans votre navigateur ou sur ce site. Vous risquez de ne pas pouvoir répondre à toutes les questions. Veuillez vérifier les paramètres de votre navigateur. Formulaire d'expression des besoins - Projets de recherche à partir de l’Entrepôt de Données de Santé du CHU de Caen Normandie Bienvenue dans le formulaire de description du projet nécessitant la réutilisation des données de santé de l'entrepôt du CHU de Caen Normandie. Il y a 49 questions dans ce questionnaire. L'étude Description du projet nécessitant la réutilisation des données de santé de l’entrepôt (Cette question est obligatoire) Titre de l'étude (Cette question est obligatoire) Acronyme Le porteur (responsable scientifique de l'étude) (Cette question est obligatoire) Nom Prénom (Cette question est obligatoire) Mail professionnel (Cette question est obligatoire) Qualité (PH, interne, ...) (Cette question est obligatoire) Etablissement de rattachement Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. CHU de Caen Normandie Autre (Cette question est obligatoire) Si le porteur n'est pas un personnel du CHU de Caen Normandie ; un professionnel du CHU de Caen Normandie, est il impliqué dans l'étude ? Oui Non Préciser le nom et la qualité du professionnel du CHU de caen associé Synopsis (Cette question est obligatoire) Rationnel scientifique synthétique de l’étude (250 mots) (Cette question est obligatoire) Objectif principal de l'étude (Cette question est obligatoire) Déposez votre protocole complet en pdf (moins de 2048 KB) Protocole type (le cas échéant pour les demandes de responsabilité de traitement CHU de Caen) : https://seafile.chu-caen.fr/f/37f2f3d1ad204e13a808/?dl=1 Veuillez envoyer au plus un fichier Charger un fichier Titre Commentaire Nom du fichier Charger un fichier Justification du resepct des normes éthiques : Calendrier et équipe du projet : 1-Pendant combien de temps souhaitez vous accéder aux données ? 2-quelle période de collecte des informations ? 3-Quelle période d'analyse des données est prévue ? 4-Quelle équipe est prévue au projet ? Eligibilité EDS L’Entrepôt de données de santé constitué par le CHU Caen Normandie a déclaré sa conformité conformément au référentiel RS-002 le 9 août 2022. Afin de vérifier le respect des finalités poursuivies, le responsable de traitement met en œuvre une gouvernance pour chaque entrepôt qu’il constitue. Une première instance (Comité Stratégique) détermine les orientations stratégiques et scientifiques de l’entrepôt. Une seconde instance (Comité Scientifique et Ethique) rend, de manière systématique, un avis préalable et motivé sur les propositions de projets nécessitant la réutilisation des données de l’entrepôt. Seuls les projets ayant été examinés par le CSE peuvent avoir recours à l’entrepôt. Pour plus de détails : https://www.legifrance.gouv.fr/cnil/id/CNILTEXT000044243098?init=true&page=1&query=%2A&searchField=ALL&tab_selection=cnil Vous pouvez consulter la documentation codoc (mot de passe : codoc) à l’adresse suivante pour construire votre requête :https://documentation.codoc.co/comment-identifier-des-patients-dintrt (Cette question est obligatoire) Avez-vous besoin des données de l’EDS et uniquement de ces données ? en cas de doute sur la présence des données requises dans l’EDS, veuillez prendre contacter avec l’équipe EDS Données disponibles (données de patients venus au moins une fois en CS ou hospitalisés depuis 2018) Données indisponibles Les comptes rendus (CS, hospitalisation, radiologie, anapathologie, ...) Dossier infirmier Biologie Imagerie (radiologie, anapathologie,...) Prescription médicamenteuse Biologie externe PMSI Dispensiation médicamenteuse Dispensation de chimiothérapie Age, sexe, statut vital Oui Non (Cette question est obligatoire) Préciser le périmètre souhaité : service(s) ou UF concerné(s) (Cette question est obligatoire) Etude de recherche interne (études rétrospectives, internes au sens de la CNIL, n’impliquant pas la personne humaine) : L’étude concerne-t-elle des patients que l’équipe de recherche a ou aurait été amenée à prendre en charge, dans le cadre des soins courants ? (Exemple : étude faite par des cardiologues sur l’insuffisance cardiaque, par des diabétologues sur des patients atteints de diabète ou susceptibles de l’être...) "Interne" au sens de la CNIL : article 65.2° de la loi informatique et libertés https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038888757 Oui Non Si oui : Préciser l’implication de l’équipe de recherche dans les soins courants de ces patients (Cette question est obligatoire) L’étude concerne-t-elle un de ces cas de figure : la production d’indicateurs et le pilotage stratégique de l’activité, sous la responsabilité du médecin responsable de l’information médicale (département de l’information médicale - DIM) (p. ex : analyses médico-économiques de parcours de soins, évaluation de la qualité et de la pertinence des prises en charge); l’amélioration de la qualité de l'information médicale ou l’optimisation du codage dans le cadre du programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) ; le fonctionnement d’outils d’aide au diagnostic médical ou à la prise en charge ; la réalisation d’études de faisabilité (pré-screening). Délibération n° 2021-118 du 7 octobre 2021 portant adoption d'un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à des fins de création d'entrepôts de données dans le domaine de la santé 3.1.2 Lorsqu’ils sont mis en œuvre exclusivement à partir des données de l’entrepôt par les personnels habilités du responsable de traitement et pour son usage exclusif, les traitements répondant aux finalités suivantes peuvent être mis en œuvre dans le cadre de la déclaration de conformité au présent référentiel : Oui Non Ciblage des patients (Cette question est obligatoire) Précisez les besoins en termes de critères démographiques (âge, sexe) (Cette question est obligatoire) Période de passage au CHU (Cette question est obligatoire) Service(s) ou unité(s) du CHU Nombre de patients ciblés ? Seuls des nombres peuvent être entrés dans ce champ. Critères textuels souhaités (Cette question est obligatoire) Recherche sémantique à partir des documents du dossier patient informatisé (préciser) « Voir documentation codoc, cf supra » Précisiez d'autres besoins si nécessaire Critères structurés (Cette question est obligatoire) Diagnostics médicaux issus du PMSI (préciser les codes CIM10 si déjà connus avec leur libellé, et si la sélection visera des codages en diagnostic principal, associé ou relié) (Cette question est obligatoire) Critères biologiques (préciser le(s) examen(s) concerné(s) ainsi que le ciblage numérique) (Cette question est obligatoire) Actes médicaux issus du PMSI ou des codages en soins externes (préciser les codes CCAM si déjà connus, et si nécessaire le champ concerné : hospitalisation ou soins externes) (Cette question est obligatoire) Autre critère issu du PMSI (ex. GHM, suppléments…) (Cette question est obligatoire) Critères de prescription médicamenteuse (préciser le(s) traitement(s) concerné(s)) (Cette question est obligatoire) Autre critère lié au parcours de soins notamment (ex. réhospitalisé dans les X jours…) Autre critère de sélection Données nécessaires à la réalisation du projet (Cette question est obligatoire) Observation(s) médicale(s) Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Compte-rendu(s) d’hospitalisation, ou lettre(s) de liaisons Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Compte-rendu(s) opératoire(s) Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Prescription(s) en cours d’hospitalisation Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Compte-rendu(s) d’imagerie Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Compte-rendu(s) d’anatomopathologie Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Données de biologie Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Données PMSI Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée (Cette question est obligatoire) Autres données Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous. Donnée souhaitée Donnée non souhaitée Tout autre élément utile à signaler ? Information des personnels concernés par l’étude au CHU Toute étude conduite au sein de l’EDS doit faire l’objet d’une information (par mail) aux chefs de service, des services dont sont issus les patients de l’étude. (Cette question est obligatoire) Le(s) chef(s) de service a/ont été informé(s) par mail de l’étude ? Oui Non Si non, commentez (Cette question est obligatoire) Opposition du/des chef(s) de services ? Oui Non Si une opposition est exprimée, merci de commenter Lien d'intéret (Cette question est obligatoire) Y'a t il un financement pour cette étude Oui Non (Cette question est obligatoire) Un financement d'un industriel est il inclus au projet ? (Cette question est obligatoire) Déposez votre formulaire de déclaration d'intérêt et votre engagement de bonnes pratiques complétés en pdf (moins de 2048 KB) Formulaire type : https://seafile.chu-caen.fr/f/4f2b0008c947457081bd/?dl=1 Veuillez envoyer au plus un fichier Charger un fichier Titre Commentaire Nom du fichier Charger un fichier Résumé Rédigez le résumé de l'étude de manière compréhensible pour tous, sans utiliser de langage médical spécialisé. (Cette question est obligatoire) Résumé grand public (destiné à être mis en ligne sur le portail de la transparence) en français (max 250 mots) Envoyer Charger un questionnaire non terminé Finir plus tard Veuillez confirmer que vous souhaitez effacer vos réponses ? Sortir et effacer vos réponses
